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MENTIONS LÉGALES

Préambule

Bienvenue sur le site de Mme Vanessa Blondel (Educ' Mon Maître). Nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous indiquées. En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des mentions suivantes. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive, de ce fait les droits de Mme Vanessa Blondel ne se trouvent pas limités à ces dispositions.

 

Nous nous efforçons de mettre à la disposition des utilisateurs de ce site, des informations fiables et mises à jour, toutefois d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaitre. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs du site de nous en faire part en nous contactant via le formulaire de contact

 

Hébergement et informations complémentaires

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.educmonmaitre.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : Wix.com

  • N° Siret : 900 746 959 00015

  • Code APE : 96.09.11

  • Siege Social : 196 route d'uzes, 30330 St Pons la Calm

  • Téléphone : 04 66 39 37 03 / 06 87 28 12 79

  • Responsable publication : Mme Vanessa Blondel

  • Mail du responsable publication : educmonmaitre@gmail.com

  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier (CaniWeb)

 

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Le présent site web, accessible à l'adresse https://www.educmonmaitre.fr/ a été édité par Mme Vanessa Blondel , sous le numéro Siret n°à venir.

 

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de Mme Vanessa Blondel , est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il en est de même pour tous les textes, images animées ou fixes, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site de Mme Vanessa Blondel .

 

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par Mme Vanessa Blondel .

 

Le contenu du site https://www.educmonmaitre.fr/ fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Mme Vanessa Blondel , est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Mme Vanessa Blondel ne sera en aucun cas tenu pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données ou d'une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

 

Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de la société de Mme Vanessa Blondel ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

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